Mentions légales
En vigueur au 15 juillet 2025
1. Éditeur du site
Le site nebulo.tools et l'ensemble des sous-domaines associés (snap.nebulo.tools, drop.nebulo.tools, paper.nebulo.tools, pass.nebulo.tools, paste.nebulo.tools, forms.nebulo.tools, analytics.nebulo.tools, meet.nebulo.tools, my.nebulo.tools, kaeo.nebulo.tools) sont édités par :
- MEOWAN — Martin Seys, Entreprise individuelle
- SIREN : 903 440 311
- SIRET siège : 903 440 311 00020
- Siège social : 6 Rue d'Armaillé, 75017 Paris, France
- Activité : 63.11Z — Traitement de données, hébergement et activités connexes
- Date de création : 17 septembre 2021
- Opérateur déclaré ARCEP : AS211854
2. Directeur de la publication
Martin Seys, en sa qualité de dirigeant de l'entreprise MEOWAN.
Contact : contact@meowan.fr
3. Hébergement
Le site et les services Nebulo sont hébergés par :
- MEOWAN Web Services (même entité que l'éditeur)
- 6 Rue d'Armaillé, 75017 Paris, France
- Contact : contact@meowan.fr
Une partie de l'infrastructure est hébergée directement par MEOWAN Web Services, l'autre partie est hébergée dans les datacenters de Scaleway / Online.net (Iliad Group). L'ensemble des serveurs sont situés en France, assurant la souveraineté des données sur le territoire français.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site nebulo.tools — textes, images, logos, design, code source, marques et graphismes — sont la propriété exclusive de MEOWAN ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de MEOWAN.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans nos Conditions Générales d'Utilisation, section « Données personnelles et RGPD ».
Pour toute question relative à vos données, contactez-nous à : contact@meowan.fr
6. Cookies
Le site nebulo.tools utilise uniquement un cookie de session technique (nebulo_session) strictement nécessaire au fonctionnement du service. Ce cookie ne réalise aucun suivi publicitaire et ne collecte aucune donnée personnelle à des fins de profilage.
Aucun cookie tiers, aucun traceur analytique et aucun pixel de suivi ne sont utilisés.
7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations obligatoires sont rendues accessibles sur cette page.
En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.